Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVE A VINAIGRE
Vinaigrerie Nîmoise de Provence et du Languedoc - ROYANEZ S.A

Numéro de dépôt :
3045277
Date de dépôt :
07/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2010

Présentation de la marque LA CAVE A VINAIGRE

Déposée le 7 août 2000 par la Société Anonyme (SA) Vinaigrerie Nîmoise de Provence et du Languedoc - ROYANEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CAVE A VINAIGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Vinaigrerie Nîmoise de Provence et du Languedoc - ROYANEZ domicilié(e) 4 Rue Stanislas Clément, 30000 Nîmes - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 780 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque LA CAVE A VINAIGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE A VINAIGRE est expirée depuis le 7 août 2010.

Vinaigrerie Nîmoise de Provence et du Languedoc - ROYANEZ a également déposé les autres marques suivantes : SAVOYROME , ALPAROME


Vinaigrerie Nîmoise de Provence et du Languedoc - ROYANEZ S.A - 4 Rue Stanislas Clément, 30000 Nîmes - France - SIREN 435780457


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Vinaigres, sauces, condiments, moutarde, cornichons, câpres, oignons, petits légumes au vinaigre.